Textes officiels

Tous les textes ici présents ne sont qu'une sélection des principaux textes réglementaires en vigueur [1] relatifs à l'éducation artistique et périscolaire, aux partenaires et intervenants extérieurs, aux sorties scolaires, ainsi qu'au droit à l'image et à la vie privée pour l'école primaire.

Éducation artistique

Organisation de l'Histoire des Arts: Arrêté organisant l’enseignement de l’histoire des arts à l’école primaire, au collège et au lycée.; Arrété du 11 juil. 2008
BO n°32 du 28 août 2008; Adresse : www.education.gouv.fr/cid22078/mene0817383a.html

Orientations sur la politique d'éducation artistique et culturelle: Ce texte interministériel développe les principes directeurs du partenariat "éducation-culture". Il précise les modalités de mise en œuvre et annonce plusieurs axes d'action : meilleure répartition de l'offre culturelle sur le territoire, renforcement de l'action éducative des structures culturelles, …; Circulaire n°2005-014 du 03 jan. 2005
BO n°05 du 03 fév. 2005; Adresse : www.education.gouv.fr/bo/2005/5/MENE0500078C.htm

Programmes d'enseignement de l'école primaire: Cet arrêté ministériel précise et développe les programmes en vigueur pour les trois cycles de l'école primaire. Le document d'application en matière d'éducation artistique pour l'école primaire est disponible au format PDF (224 Ko), donnant ainsi toutes les précisions nécessaires à sa mise en œuvre.; Arrêté du 25 jan. 2002
BO hors série n°01 du 14 fév. 2002; Adresse : www.education.gouv.fr/bo/2002/hs1/default.htm

L'éducation artistique et l'action culturelle : délégués académiques et coordonnateurs auprès des inspections académiques: Cette note précise la mise en place dans chaque académie d'un délégué académique et dans chaque inspection académique d'un coordonnateur pour l'éducation artistique et l'action culturelle.; Note de service n°2001-102 du 08 juin 2001
BO n°24 du 14 juin 2001; Adresse : www.education.gouv.fr/botexte/bo010614/MENE0101236N.htm

L'éducation artistique et culturelle de la maternelle à l'université: La collaboration instaurée depuis 1983 entre le ministère de la Culture et celui de l'Éducation nationale se prolonge par les projets présentés dans ce texte (éducation à l'image, musique, espace construit, …).; Circulaire n°98-153 du 22 juil. 1998
BO n°31 du 30 juil. 1998; Adresse : www.education.gouv.fr/botexte/bo980730/MENE9801826C.htm

Les contrats éducatifs locaux: Cette circulaire complète celle de 1998, qui reste toujours en vigueur : elle définit les termes d'une amélioration qualitative des contrats, en mettant la priorité sur l'éducation culturelle et artistique.; Circulaire n°2000-208 du 22 nov. 2000
BO n°43 du 30 nov. 2000; Adresse : www.education.gouv.fr/bo/2000/43/ensel.htm

Aménagement des temps et des activités de l'enfant : mise en place du contrat éducatif local et des rythmes périscolaires: Tous les partenaires, responsables de l'éducation et des jeunes, sont ici mobilisés pour coordonner leurs moyens et mettre en commun leurs compétences afin d'élaborer des CEL, dont l'objectif est l'aménagement des temps scolaire, périscolaire et extra-scolaire.; Circulaire n°98-144 du 09 juil. 1998
BO n°29 du 16 juil. 1998; Adresse : www.education.gouv.fr/botexte/bo980716/SCOB9801882C.htm

Les services éducatifs au sein des institutions culturelles: Cette circulaire précise le rôle, la place et les moyens des équipes éducatives au sein des institutions culturelles placées sous le contrôle ou la tutelle des ministères de l'Éducation nationale et de la Culture.; Circulaire n°93-142 du 03 mars 1993
BO n°10 du 11 mars 1993; Télécharger | 144 Ko

Relations avec les associations qui prolongent l'action de l'enseignement public: Le décret de 1990 avait donné un cadre aux relations qu'entretiennent l'école et les associations qui lui sont proches par leurs finalités, activités et principes. Cette présente circulaire apporte des compléments et précisions.; Circulaire n°93-136 du 25 fév. 1993
BO n°10 du 11 mars 1993; Télécharger | 329 Ko

Accueil du public scolaire dans les musées: La présente note a pour but de communiquer les informations et recommandations relatives au développement des actions pédagogiques en direction du public scolaire.; Note de service n°92-205 du 15 juil. 1992
BO n°34 du 10 sept. 1992; Télécharger | 130 Ko

Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires: Cette circulaire précise le rôle des enseignants dans l'organisation d'activités faisant intervenir une personne extérieure, ainsi que les conditions d'encadrement des élèves.; Circulaire n°92-196 du 03 juil. 1992
BO n°29 du 16 juil. 1992; Télécharger | 348 Ko

Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques: Cette circulaire donne les finalités, objectifs, dispositions communes et particulières relatives aux sorties scolaires. Elle donne également la liste des circulaires et notes abrogées, des circulaires en vigueur, ainsi que des modèles de fiches (autorisation, transport et encadrement).; Circulaire n°99-136 du 21 sept. 1999
BO hors série n°07 du 23 sept. 1999; Adresse : www.education.gouv.fr/bo/1999/hs7/sorties.htm

La photographie scolaire: Ce texte fait porter une attention toute particulière au respect des règles relatives au droit à l'image. Toute personne peut ainsi s'opposer à la reproduction de son image et toute prise de vue nécessite l'autorisation expresse de l'intéressé ou du titulaire de l'autorité parentale.; Circulaire n°2003-91 du 05 juin 2003
BO n°24 du 12 juin 2003; Adresse : www.education.gouv.fr/bo/2003/24/MENE0301227C.htm

[1] Le moteur de recherche Mentor vous permet de retrouver les références des textes depuis 1987 et l'intégralité des textes depuis janvier 1998. Pour obtenir les textes antérieurs à 1998, vous pouvez prendre contact auprès du CRDP de votre académie ou du CDDP de votre département (voir la carte des centres).